Bonjour,
j'aurai besoin de connaitre le montant "habituel" que l'on donne au mere porteuse. Donc si vous en etes une ou si vous en avez eu besoin ou encore si vous connaissez un peu le sujet, je vous remercirais de m'eclairer. J'aurais besoin d'une mere porteuse et tous les temoignages seront les biens venus , en message prive de preference. ( pour cela cliquez sur mon pseudo et en bas de page cliquez sur "lui ecrire un mail")
Merci a toutes celles qui auront la gentillesse de me repondre
va sur google et prend la rubrique mere porteuse juridique et tu verra comme moi que tu dois payer uniquement les frais du debut a la fin mais rien donner a la mere porteuse car c'est illegal
moi deja eu probleme avec une personne de france attention conseil
La procréation médicalement assistée
L’avortement
La mère porteuse
La mère porteuse
La "gestation pour autrui" (ou G.P.A.) est la pratique par laquelle une femme porte un fœtus et poursuit la grossesse jusqu’à la naissance de cet enfant avec l’intention de transférer ensuite tous ses droits et devoirs parentaux au(x) parent(s) demandeur(s).
L’histoire d’une mère porteuse qui a revendu au plus offrant le bébé qu’elle était censée porter pour un couple a mis en lumière le vide juridique existant sur la gestation pour autrui.
En droit belge, le fait pour une femme d’accoucher d’un enfant détermine sa maternité légale envers l’enfant. La mère légale est la femme désignée comme telle sur l’acte de naissance.
Une proposition de loi a été introduite. Elle n’a pas encore aboutie. Elle prévoit les dispositions suivantes :
Un parent demandeur peut recourir à une mère porteuse, lorsqu’un médecin constate par écrit qu’il est physiologiquement incapable de procréer ou, le cas échéant, qu’une grossesse entraîne un risque trop grand pour la santé de la femme ou de l’enfant.
Le recours à une mère porteuse n’est autorisé que s’il est établi qu’il existera un lien de parenté génétique entre au moins un des parents demandeurs et l’enfant qu’elle aura -çu.
Le parent demandeur et la mère porteuse concluront un accord par acte authentique avant le début de la gestation pour autrui.
Outre cet accord et les obligations incombant à la mère porteuse et aux parents demandeurs, ladite convention doit mentionner la technique de fertilisation utilisée et le lien de parenté génétique entre la mère porteuse et le parent demandeur.
Il doit mentionner également le nom, les prénoms et le domicile de la mère porteuse et du parent demandeur.
Pour pouvoir être mère porteuse , une femme doit satisfaire aux conditions suivantes :
* être domiciliée en Belgique ;
* être majeure et âgée de moins de 45 ans ;
* avoir déjà donné naissance à un enfant sans complication ;
* avoir subi préalablement un test dépistant les maladies sexuellement transmissibles (MST) dont le résultat a été négatif ; le cas échéant, le partenaire de la mère porteuse aura également dû subir un test MST, dont le résultat a été négatif.
* avant la signature de l’acte authentique, avoir eu au moins à deux reprises un entretien avec un psychiatre ou un psychologue attaché à un centre de fertilité ;
* avoir été informée par un gynécologue de tous les risques possibles d’une nouvelle grossesse pour sa santé personnelle et pour celle de l’enfant ;
* se déclarer d’accord de prendre, pendant le cycle du traitement, des mesures en vue de prévenir une autre grossesse.
Pour pouvoir être parent demandeur , il faut satisfaire aux conditions suivantes :
* être domicilié en Belgique ;
* être majeur ;
* disposer d’une déclaration par écrit qu’il est physiologiquement incapable de procréer ou, le cas échéant, qu’une grossesse entraîne un risque trop grand pour la santé de la femme ou de l’enfant
* avoir eu au moins à deux reprises un entretien avec un psychiatre ou un psychologue avant la signature de l’acte authentique
* ne pas avoir dépassé l’âge de 45 ans, pour la mère demandeuse qui donne ses ovocytes
* avoir subi des examens de dépistage des MST dont les résultats ont été négatifs, pour le ou les parents demandeurs dont un ovocyte, le sperme ou les gamètes sont utilisés en vue de provoquer une grossesse chez la mère porteuse.
Le parent demandeur prend à sa charge les frais liés à la conclusion du contrat, les frais liés à la grossesse et les frais liés à tous les examens médicaux prescrits par la loi.
Le nom du parent demandeur est mentionné dans l’acte de naissance. À cet effet, l’acte notarié est transmis à l’officier de l’état civil.
Toute contestation de la filiation maternelle ou paternelle élevée par le parent demandeur ou la mère porteuse et, le cas échéant, par le partenaire de la mère porteuse, est irrecevable.
liser bien les chapitre consernant les frais vous allez constater que la mere porteuse ne peux rien demander au couple demandeur (loi belge)
Je m'appelle Charlotte Ribière, je suis journaliste pour le magazine "Toute une histoire" sur France 2. Je me permets de vous envoyer un message car je prépare une émission sur les mères porteuses. J'ai lu votre post sur le forum et j'auarais souhaité en discuter avec vous.
N'hésitez pas à me contacter par mail:
cribiere[AT]reservoir-prod.fr ou au 01 53 84 31 22
Merci beaucoup pour votre attention.
Cordialement,
Charlotte Ribière
La "gestation pour autrui" (ou G.P.A.) est la pratique par laquelle une femme porte un fœtus et poursuit la grossesse jusqu’à la naissance de cet enfant avec l’intention de transférer ensuite tous ses droits et devoirs parentaux au(x) parent(s) demandeur(s).
L’histoire d’une mère porteuse qui a revendu au plus offrant le bébé qu’elle était censée porter pour un couple a mis en lumière le vide juridique existant sur la gestation pour autrui.
En droit belge, le fait pour une femme d’accoucher d’un enfant détermine sa maternité légale envers l’enfant. La mère légale est la femme désignée comme telle sur l’acte de naissance.
Une proposition de loi a été introduite. Elle n’a pas encore aboutie. Elle prévoit les dispositions suivantes :
Un parent demandeur peut recourir à une mère porteuse, lorsqu’un médecin constate par écrit qu’il est physiologiquement incapable de procréer ou, le cas échéant, qu’une grossesse entraîne un risque trop grand pour la santé de la femme ou de l’enfant.
Le recours à une mère porteuse n’est autorisé que s’il est établi qu’il existera un lien de parenté génétique entre au moins un des parents demandeurs et l’enfant qu’elle aura -çu.
Le parent demandeur et la mère porteuse concluront un accord par acte authentique avant le début de la gestation pour autrui.
Outre cet accord et les obligations incombant à la mère porteuse et aux parents demandeurs, ladite convention doit mentionner la technique de fertilisation utilisée et le lien de parenté génétique entre la mère porteuse et le parent demandeur.
Il doit mentionner également le nom, les prénoms et le domicile de la mère porteuse et du parent demandeur.
Pour pouvoir être mère porteuse , une femme doit satisfaire aux conditions suivantes :
* être domiciliée en Belgique ;
* être majeure et âgée de moins de 45 ans ;
* avoir déjà donné naissance à un enfant sans complication ;
* avoir subi préalablement un test dépistant les maladies sexuellement transmissibles (MST) dont le résultat a été négatif ; le cas échéant, le partenaire de la mère porteuse aura également dû subir un test MST, dont le résultat a été négatif.
* avant la signature de l’acte authentique, avoir eu au moins à deux reprises un entretien avec un psychiatre ou un psychologue attaché à un centre de fertilité ;
* avoir été informée par un gynécologue de tous les risques possibles d’une nouvelle grossesse pour sa santé personnelle et pour celle de l’enfant ;
* se déclarer d’accord de prendre, pendant le cycle du traitement, des mesures en vue de prévenir une autre grossesse.
Pour pouvoir être parent demandeur , il faut satisfaire aux conditions suivantes :
* être domicilié en Belgique ;
* être majeur ;
* disposer d’une déclaration par écrit qu’il est physiologiquement incapable de procréer ou, le cas échéant, qu’une grossesse entraîne un risque trop grand pour la santé de la femme ou de l’enfant
* avoir eu au moins à deux reprises un entretien avec un psychiatre ou un psychologue avant la signature de l’acte authentique
* ne pas avoir dépassé l’âge de 45 ans, pour la mère demandeuse qui donne ses ovocytes
* avoir subi des examens de dépistage des MST dont les résultats ont été négatifs, pour le ou les parents demandeurs dont un ovocyte, le sperme ou les gamètes sont utilisés en vue de provoquer une grossesse chez la mère porteuse.
Le parent demandeur prend à sa charge les frais liés à la conclusion du contrat, les frais liés à la grossesse et les frais liés à tous les examens médicaux prescrits par la loi.
Le nom du parent demandeur est mentionné dans l’acte de naissance. À cet effet, l’acte notarié est transmis à l’officier de l’état civil.
Toute contestation de la filiation maternelle ou paternelle élevée par le parent demandeur ou la mère porteuse et, le cas échéant, par le partenaire de la mère porteuse, est irrecevable.
liser bien les chapitre consernant les frais vous allez constater que la mere porteuse ne peux rien demander au couple demandeur (loi belge)
merci luky
liser bien se message c'est pour les harnaqueses eventuel
La "gestation pour autrui" (ou G.P.A.) est la pratique par laquelle une femme porte un fœtus et poursuit la grossesse jusqu’à la naissance de cet enfant avec l’intention de transférer ensuite tous ses droits et devoirs parentaux au(x) parent(s) demandeur(s).
L’histoire d’une mère porteuse qui a revendu au plus offrant le bébé qu’elle était censée porter pour un couple a mis en lumière le vide juridique existant sur la gestation pour autrui.
En droit belge, le fait pour une femme d’accoucher d’un enfant détermine sa maternité légale envers l’enfant. La mère légale est la femme désignée comme telle sur l’acte de naissance.
Une proposition de loi a été introduite. Elle n’a pas encore aboutie. Elle prévoit les dispositions suivantes :
Un parent demandeur peut recourir à une mère porteuse, lorsqu’un médecin constate par écrit qu’il est physiologiquement incapable de procréer ou, le cas échéant, qu’une grossesse entraîne un risque trop grand pour la santé de la femme ou de l’enfant.
Le recours à une mère porteuse n’est autorisé que s’il est établi qu’il existera un lien de parenté génétique entre au moins un des parents demandeurs et l’enfant qu’elle aura -çu.
Le parent demandeur et la mère porteuse concluront un accord par acte authentique avant le début de la gestation pour autrui.
Outre cet accord et les obligations incombant à la mère porteuse et aux parents demandeurs, ladite convention doit mentionner la technique de fertilisation utilisée et le lien de parenté génétique entre la mère porteuse et le parent demandeur.
Il doit mentionner également le nom, les prénoms et le domicile de la mère porteuse et du parent demandeur.
Pour pouvoir être mère porteuse , une femme doit satisfaire aux conditions suivantes :
* être domiciliée en Belgique ;
* être majeure et âgée de moins de 45 ans ;
* avoir déjà donné naissance à un enfant sans complication ;
* avoir subi préalablement un test dépistant les maladies sexuellement transmissibles (MST) dont le résultat a été négatif ; le cas échéant, le partenaire de la mère porteuse aura également dû subir un test MST, dont le résultat a été négatif.
* avant la signature de l’acte authentique, avoir eu au moins à deux reprises un entretien avec un psychiatre ou un psychologue attaché à un centre de fertilité ;
* avoir été informée par un gynécologue de tous les risques possibles d’une nouvelle grossesse pour sa santé personnelle et pour celle de l’enfant ;
* se déclarer d’accord de prendre, pendant le cycle du traitement, des mesures en vue de prévenir une autre grossesse.
Pour pouvoir être parent demandeur , il faut satisfaire aux conditions suivantes :
* être domicilié en Belgique ;
* être majeur ;
* disposer d’une déclaration par écrit qu’il est physiologiquement incapable de procréer ou, le cas échéant, qu’une grossesse entraîne un risque trop grand pour la santé de la femme ou de l’enfant
* avoir eu au moins à deux reprises un entretien avec un psychiatre ou un psychologue avant la signature de l’acte authentique
* ne pas avoir dépassé l’âge de 45 ans, pour la mère demandeuse qui donne ses ovocytes
* avoir subi des examens de dépistage des MST dont les résultats ont été négatifs, pour le ou les parents demandeurs dont un ovocyte, le sperme ou les gamètes sont utilisés en vue de provoquer une grossesse chez la mère porteuse.
Le parent demandeur prend à sa charge les frais liés à la conclusion du contrat, les frais liés à la grossesse et les frais liés à tous les examens médicaux prescrits par la loi.
Le nom du parent demandeur est mentionné dans l’acte de naissance. À cet effet, l’acte notarié est transmis à l’officier de l’état civil.
Toute contestation de la filiation maternelle ou paternelle élevée par le parent demandeur ou la mère porteuse et, le cas échéant, par le partenaire de la mère porteuse, est irrecevable.
liser bien les chapitre consernant les frais vous allez constater que la mere porteuse ne peux rien demander au couple demandeur (loi belge)
merci luky
liser bien se message c'est pour les harnaqueses eventuel
d apres la loi belge pas de RENUMERATION POUR LA FUTUR MERE PORTEUSE MAIS LE COUPLE DEMANDEUR DOIS PAYE TS LES FRAIS J ESPERE QUE J AI BIE EXPLIQUER
nous on a la chance que une futur mere porteuse c'est proposer et on dois la voir sous peux mais ts est presque arranger a point vue demarche si vs avez des questions vous pourvez nous contacter dorisvossen_1[AT]-.com
En Belgique il n’y a pas de loi régissant le don d’ovocytes. La justesse de l’indication est laissée à l’appréciation médicale.
Les indications
Le don d’ovocytes est effectué uniquement dans le cadre d’indications médicales strictes. Il est destiné aux couples qui ont un désir d’enfant et chez qui la femme présente un épuisement prématuré du capital folliculaire. Il peut également être réalisé lorsqu’il existe des anomalies ovocytaires importantes responsables d’échec de multiples traitements de fécondation in vitro, ou dans certains cas d´anomalie génétique incompatible avec le développement normal d’une grossesse et d’un enfant.
La source des ovocytes
Pour pouvoir donner des ovocytes, il faut être majeure, avoir moins de 39 ans, avoir déjà au moins un enfant et avoir un état de santé correspondant à des critères définis par le gynécologue responsable.
Les conditions du don
En Belgique le don doit être gratuit. La Commission Nationale de Bioéthique accepte néanmoins qu’un juste dédommagement financier soit accordé à la donneuse. . Les produits utilisés pour la stimulation sont fournis gratuitement à la donneuse.
Le don ne peut se faire que sur base volontaire, aucune pression ne peut être tolérée. Le consentement est révocable à tout moment par la donneuse.
Les dons ne se font que de manière anonyme. Le couple receveur ne connaîtra jamais la provenance des ovocytes. De la même manière, le couple donneur ne connaîtra jamais le devenir des ovocytes donnés, c’est ce qu’on appelle un "don croisé".
Les modalités pour devenir donneuse d´ovocytes
La candidate donneuse est vue une première fois en consultation de gynécologie. Les modalités du don lui sont expliquées et si elle est toujours intéressée, la consultation se poursuit par une anamnèse familiale et personnelle; les caractères phénotypiques (couleur des yeux, de la peau, des cheveux, rapport taille-poids) sont relevés. Un examen gynécologique classique est ensuite réalisé ainsi qu´un frottis de dépistage du col et une échographie endovaginale.
Si ces examens sont normaux, une série d’examens complémentaires sont demandés. Ils comportent:
la détermination du groupe sanguin et facteur rhésus
des sérologies pour la détection du SIDA, de l´hépatite B et C, de la syphilis, du cytomégalovirus
un bilan hormonal
un caryotype avec des analyses génétiques pour dépistage de la mucoviscidose et du syndrome de l’X fragile.
Les consultations suivantes sont alors programmées:
avec le généticien pour enquête familiale
avec un anesthésiste
avec une psychologue
et avec l’infirmière responsable des dons
Au cours de cette consultation une copie du formulaire de convention de donation (révocable à tout instant) est remise à la donneuse potentielle. Le protocole n’est jamais signé le jour de la consultation, un délai de réflexion étant toujours demandé. Si la détermination de la donneuse persiste et que les formulaires de consentement sont signés, un traitement de fécondation in vitro classique pourra être proposé.
Les conditions pour la receveuse
L’âge de la receveuse doit correspondre à l’âge habituel de la procréation. L’indication sera déterminée par le gynécologue responsable.
Les modalités pour le couple receveur
Lors d’une première consultation, l’indication du don est posée. Les explications sur les modalités et la technique du don sont données et les caractères phénotypiques (couleur des yeux, de la peau, des cheveux, rapport taille-poids) sont relevés. S’il n’a pas encore été fait, un examen clinique complet avec échographie endovaginale est réalisé.
Ensuite, une série d´examens complémentaires est demandée. Elle comporte pour la receveuse:
un bilan hormonal
un bilan sérologique complet
une détermination du groupe sanguin et du facteur rhésus
une analyse génétique et un caryotype
et généralement, un bilan cavitaire sous forme d’une hystéroscopie ou d’une hystéro-graphie afin d’exclure l´éventualité d´un échec d’implantation pour cause mécanique
et pour le conjoint de la receveuse:
un bilan sérologique
une détermination du groupe sanguin et facteur rhésus
un spermogramme
Une demande de congélation du sperme est requise bien que généralement un échantillon de sperme frais sera demandé le jour du don ovocytaire.
Un entretien psychologique approfondi avec les deux partenaires du couple est indispensable ainsi qu’une entrevue avec l’infirmière coordinatrice du centre qui répond à leurs éventuelles questions. A la fin de cette consultation, elle leur remet un formulaire de convention de réception. Ils ont le temps d’en prendre connaissance (délai de réflexion de minimum une semaine) et s’ils sont d’accord, ils se représentent à la consultation après avoir signé le document. Cette demande est révocable à tout moment par l’un ou l’autre des membres du couple. L´infirmière leur explique les modalités pratiques du traitement et précise les délais escomptés.
Au niveau financier, il est demandé au couple de participer au dédommagement de la donneuse. Si le couple se présente avec une donneuse, cette participation est de 900 € et il peut bénéficier rapidement d´un don d’ovocyte en restant sur une liste d’attente prioritaire pour 3 traitements consécutifs.
Si le couple se présente sans donneuse, la participation au dédommagement financier de la donneuse est de 1200 €. Ce couple n’aura accès au don d’ovocyte que s’il existe des ovocytes excédentaires chez une donneuse d’ovocytes (réponse supérieure à la réponse attendue). Il ne sera pas mis sur liste d’attente prioritaire (délais d’attente plus longs).
En finalité, les ovocytes seront fertilisés par les spermatozoïdes du partenaire masculin.
Vous ne pouvez pas choisir la donneuse car il faut avoir une analyse biologique avant pour savoir si cela peut être possible, même en Belgique.
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Posté le 09/02/2008 à 18:18:17
